Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par SOS OXYGENE PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENTILODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est SOS OXYGENE PARTICIPATIONS domicilié(e) 4 Chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque VENTILODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS - 4 Chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France
Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Inscription le 20 septembre 2019 - Retrait partiel n°768968 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-20
Emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical; gaz à usage médical ; bain d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical. compléments alimentaires ;
Appareils et instruments chirurgicaux, articles orthopédiques, appareils de massage ; Appareils médicaux, en particulier pour le traitement de pathologies chroniques, et appareils médicaux d’assistance respiratoire ; gaz à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; fauteuils à usage médical ; bassins hygiéniques ; mobiliers spécial à usage médical ; appareils et instruments médicaux, se rapportant à l'hospitalisation à domicile et au maintien à domicile ; lits hydrostatique à usage médical ; aspirateurs trachéaux ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; déambulateurs ; tire-lait ; table d'opération à roulettes ; matelas à air à usage médical ; bassins à usage médical ; chaises percées ; coussins ou coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; défibrillateurs ; matelas à air à usage médical ; matelas pour accouchement ; oreillers à air à usage médical ; souliers orthopédiques ; oreillers contre l'insomnie ; pinces de préhension ramasse objet à usage médical ; éponges chirurgicales ; piluliers ; coupes-comprimés ; broyeurs de comprimés ; ceintures médicales ; ceintures médicales électriques ; ceintures lombaires chauffantes ; gilet chauffant à usage médical ; rampes pour fauteuils roulants ; sangles lève-personnes ; sangles lombaires ; lève-personnes hydrauliques ; lève-personnes manuel ; appui-dos (siège à usage médical) ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; appareils vibratoires pour lits ; tensiomètres à usage médical ; thermomètres à usage médical ; pinces à ongles à usage médical ; pinces anti tiques ; pinces sécateurs à usage médical ; pinces à échardes ; ciseaux pour la chirurgie ; ciseaux pour ongles incarnés ; neurostimulateurs électriques à usage médical ; chaussures orthopédiques ; dispositifs médicaux de nutrition et de perfusion, ainsi que d’insulinothérapie ; mobilier spécial à usage médical ; trotteurs (déambulateurs) pour personnes handicapés ;
Fauteuils roulants pour malade ; tricycles ; scooters ;
Vélos d'appartement ;
Télécommunications ; transmissions de données à distance par appareils de télécommunication pour suivre l’état d’un patient ;
Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; service de livraison de repas à domicile ; service de livraison d'appareils médicaux. location d'appareils électriques à savoir location de dispositifs médicaux; Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; service de livraison de repas à domicile ; service de livraison d'appareils médicaux. location d'appareils électriques à savoir location de dispositifs médicaux ; location de vélos d'appartement ;
Services médicaux ; consultation en matière d’alimentation (conseil en matière de nutrition), soins d'hygiène pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques ; services de soins de santé à domicile, service de consultation et d'information médicale, services de télémédecine ; services de suivi médical à domicile notamment en matière d’assistance respiratoire ; services de soins infirmiers à domicile ; fourniture d’un soutien dans le suivi des patients recevant des traitement médicaux ; consultations en matières médicales ; consultations professionnelles en matière de santé ; transmissions de données à distance par appareils de télécommunication pour suivre l’état d’un patient ; services fournis par un diététicien; conseils en matière de diététique et de nutrition; consultation en matière de nutrition (conseils en matière de nutrition) ; consultation en matière d’alimentation ; conseil, information assistance et consultation en matière médicale, pharmaceutique, nutritionnelle et de perfusion; service de conseil et d’information médicaux concernant le diabète; location des produits suivants : appareils et instruments chirurgicaux, articles orthopédiques, appareils de massage, fauteuils à usage médical, bassins hygiéniques, mobiliers spécial à usage médical, appareils et instruments médicaux se rapportant à l'hospitalisation à domicile et au maintien à domicile, lits hydrostatique à usage médical, aspirateurs trachéaux, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, déambulateurs, tire-lait, table d'opération à roulettes, matelas à air à usage médical, bassins à usage médical, chaises percées, coussins ou coussinets pour empêcher la formation d'escarres, défibrillateurs, matelas à air à usage médical, matelas pour accouchement, oreillers à air à usage médical, souliers orthopédiques, oreillers contre l'insomnie, pinces de préhension ramasse objet à usage médical, éponges chirurgicales, piluliers, coupes-comprimés, broyeurs de comprimés, ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures lombaires chauffantes, gilet chauffant à usage médical, sangles lève-personnes, sangles lombaires, lève-personnes hydrauliques, lève-personnes manuel, appui-dos, lits construits spécialement pour les soins médicaux, appareils vibratoires pour lits, tensiomètres à usage médical, thermomètres à usage médical, pinces à ongles à usage médical, pinces anti tiques, pinces sécateurs à usage médical, pinces à échardes, ciseaux pour la chirurgie, ciseaux pour ongles incarnés, neurostimulateurs, chaussures orthopédiques, lits d'hôpitaux, siège urinal, mobilier spécial à usage médical, trotteurs (déambulateurs), pour personnes handicapées.
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